DUCHATELLE FRANCIS

Active

Siren805 399 136Entrepreneur individuel51480 CORMOYEUXCréée le 01 octobre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 805 399 136, DUCHATELLE FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2014. Elle est domiciliée Ld le Village, 51480 Cormoyeux. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DUCHATELLE FRANCIS

INSEE

Dénomination: DUCHATELLE FRANCIS
SIREN: 805 399 136
SIRET (siège): 805 399 136 00011
N° TVA intracommunautaire: FR73805399136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 805 399 136
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 octobre 2014
Siège social: LD LE VILLAGE, 51480, CORMOYEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUCHATELLE FRANCIS

Culture de la vigne

Finances de DUCHATELLE FRANCIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHATELLE FRANCIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCHATELLE FRANCIS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51480 CORMOYEUXSiègeActif
805 399 136 00011 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DUCHATELLE FRANCIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCHATELLE FRANCIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHATELLE FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHATELLE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHATELLE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCHATELLE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHATELLE FRANCIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2014

Questions fréquentes sur DUCHATELLE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de DUCHATELLE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de DUCHATELLE FRANCIS est 805 399 136. Le SIRET de son siège social est 805 399 136 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73805399136.

Où se situe le siège social de DUCHATELLE FRANCIS ?

Le siège social de DUCHATELLE FRANCIS est situé Ld le Village, 51480 Cormoyeux.