DUCHAUD Fabrice

Active

Siren994 783 363Entrepreneur individuel22300 Caouënnec-LanvézéacCréée le 08 décembre 2025

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 994 783 363, DUCHAUD Fabrice est un entrepreneur individuel créé le 8 décembre 2025. Elle est domiciliée 23 Hent Castel Pic, 22300 Caouënnec-Lanvézéac. Son activité principale est nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de DUCHAUD Fabrice

INSEE

Dénomination: DUCHAUD Fabrice
SIREN: 994 783 363
SIRET (siège): 994 783 363 00017
N° TVA intracommunautaire: FR86994783363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 783 363
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création: 08 décembre 2025
Siège social: 23 HENT CASTEL PIC, 22300, Caouënnec-Lanvézéac
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUCHAUD Fabrice

Nettoyage intérieur et extérieur des bâtiments

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Établissements de DUCHAUD Fabrice

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

22300 Caouënnec-LanvézéacSiègeActif
994 783 363 00017 · ouvert le 24 novembre 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de DUCHAUD Fabrice

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DUCHAUD Fabrice

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHAUD Fabrice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCHAUD Fabrice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUCHAUD Fabrice

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

08 décembre 2025création
Date d'effet : 08 décembre 2025

Questions fréquentes sur DUCHAUD Fabrice

Quel est le numéro SIREN de DUCHAUD Fabrice ?

Le numéro SIREN de DUCHAUD Fabrice est 994 783 363. Le SIRET de son siège social est 994 783 363 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86994783363.

Où se situe le siège social de DUCHAUD Fabrice ?

Le siège social de DUCHAUD Fabrice est situé 23 Hent Castel Pic, 22300 Caouënnec-Lanvézéac.

DUCHAUD Fabrice est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHAUD Fabrice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHAUD Fabrice est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHAUD Fabrice.

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