DUCHENE RICHARD
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 440 155 489, DUCHENE RICHARD est un entrepreneur individuel créé le 11 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Rte de Bucy, 02340 Clermont-les-Fermes. DUCHENE RICHARD relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de DUCHENE RICHARD
INSEE- Dénomination
- DUCHENE RICHARD
- SIREN
- 440 155 489
- SIRET (siège)
- 440 155 489 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR47440155489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 155 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 11 janvier 2002
- Siège social
- 9 RTE DE BUCY, 02340, CLERMONT-LES-FERMES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DUCHENE RICHARD
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
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Établissements de DUCHENE RICHARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 02340 CLERMONT-LES-FERMESSiègeActif
440 155 489 00030 · ouvert le 04 juin 2009 · NAF 4789Z
- 74500 SAINT-PAUL-EN-CHABLAISFermé
440 155 489 00014 · ouvert le 29 novembre 2001 · NAF 501Z
- 02500 HIRSONFermé
440 155 489 00022 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 503B
Conformité de DUCHENE RICHARD
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DUCHENE RICHARD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 28 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 28 novembre 2008 · publié le 25 janvier 2009 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS
jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif
Jugement du 20 mai 2008 · publié le 25 juillet 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS
avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication
Aucune mention de DUCHENE RICHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUCHENE RICHARD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 novembre 2008 · jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 20 mai 2008 · avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication
- création
Date d'effet : 11 janvier 2002
Questions fréquentes sur DUCHENE RICHARD
Quel est le numéro SIREN de DUCHENE RICHARD ?
Le numéro SIREN de DUCHENE RICHARD est 440 155 489. Le SIRET de son siège social est 440 155 489 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47440155489.
Où se situe le siège social de DUCHENE RICHARD ?
Le siège social de DUCHENE RICHARD est situé 9 Rte de Bucy, 02340 Clermont-les-Fermes.
DUCHENE RICHARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCHENE RICHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCHENE RICHARD est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. DUCHENE RICHARD a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 28 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.
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