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DUCHENE RICHARD

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Siren440 155 489Entrepreneur individuel02340 CLERMONT-LES-FERMESCréée le 11 janvier 2002

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Enregistré sous le numéro SIREN 440 155 489, DUCHENE RICHARD est un entrepreneur individuel créé le 11 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Rte de Bucy, 02340 Clermont-les-Fermes. DUCHENE RICHARD relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de DUCHENE RICHARD

Dénomination
DUCHENE RICHARD
SIREN
440 155 489
SIRET (siège)
440 155 489 00030
N° TVA intracommunautaire
FR47440155489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 155 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
11 janvier 2002
Siège social
9 RTE DE BUCY, 02340, CLERMONT-LES-FERMES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUCHENE RICHARD

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Établissements de DUCHENE RICHARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 02340 CLERMONT-LES-FERMESSiègeActif

    440 155 489 00030 · ouvert le 04 juin 2009 · NAF 4789Z

  • 74500 SAINT-PAUL-EN-CHABLAISFermé

    440 155 489 00014 · ouvert le 29 novembre 2001 · NAF 501Z

  • 02500 HIRSONFermé

    440 155 489 00022 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 503B

Conformité de DUCHENE RICHARD

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DUCHENE RICHARD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 28 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 28 novembre 2008 · publié le 25 janvier 2009 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 20 mai 2008 · publié le 25 juillet 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

Aucune mention de DUCHENE RICHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUCHENE RICHARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 novembre 2008 · jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 20 mai 2008 · avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2002

Questions fréquentes sur DUCHENE RICHARD

Quel est le numéro SIREN de DUCHENE RICHARD ?

Le numéro SIREN de DUCHENE RICHARD est 440 155 489. Le SIRET de son siège social est 440 155 489 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47440155489.

Où se situe le siège social de DUCHENE RICHARD ?

Le siège social de DUCHENE RICHARD est situé 9 Rte de Bucy, 02340 Clermont-les-Fermes.

DUCHENE RICHARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHENE RICHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHENE RICHARD est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DUCHENE RICHARD a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 28 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.