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DUCHER PASCAL

Active
Siren316 652 940Entrepreneur individuel63700 MOUREUILLECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCHER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 316 652 940. Elle est domiciliée 5 Pas de la Forge, 63700 Moureuille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DUCHER PASCAL

Dénomination
DUCHER PASCAL
SIREN
316 652 940
SIRET (siège)
316 652 940 00016
N° TVA intracommunautaire
FR02316652940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 652 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
5 PAS DE LA FORGE, 63700, MOUREUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCHER PASCAL

Production d'électricité

Finances de DUCHER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCHER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63700 MOUREUILLESiègeActif

    316 652 940 00016 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUCHER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCHER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCHER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DUCHER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUCHER PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUCHER PASCAL est 316 652 940. Le SIRET de son siège social est 316 652 940 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02316652940.

Où se situe le siège social de DUCHER PASCAL ?

Le siège social de DUCHER PASCAL est situé 5 Pas de la Forge, 63700 Moureuille.

DUCHER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHER PASCAL.

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