DUCHESNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
DUCHESNE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 2018, identifiée par le SIREN 842 028 284. Son siège social est situé 18 Ld le Tartre Cd, 21200 Bligny-les-Beaune. L'entreprise déclare le code NAF 3312Z comme activité principale. Elle est dirigée par ALAIN DUCHESNE, gérant.
Fiche d'identité de DUCHESNE
INSEE- Dénomination
- DUCHESNE
- SIREN
- 842 028 284
- SIRET (siège)
- 842 028 284 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR00842028284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 028 284
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 3312Z
- Date de création
- 04 septembre 2018
- Siège social
- 18 LD LE TARTRE CD, 21200, BLIGNY-LES-BEAUNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUCHESNE
Maintenance et réparation de matériel. Maintenance et réparation de matériel nécessaire aux travaux publics et bâtiment , à la viticulture et de circuit hydraulique et oléopneumatique sur tout matériel auprès des entreprises, professions libérales, des artisans et particuliers auprès des entreprises
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Finances de DUCHESNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUCHESNE
INSEEÉtablissements de DUCHESNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21200 BLIGNY-LES-BEAUNESiègeActif
842 028 284 00029 · ouvert le 19 juillet 2019 · NAF 3312Z
- 21200 BEAUNEFermé
842 028 284 00011 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 3312Z
Documents juridiques de DUCHESNE
INPIComptes annuels de DUCHESNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHESNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUCHESNE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DUCHESNE. Liquidation judiciaire en cours depuis le 16 avril 2024 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
Ouverte le 16 avril 2024. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 05 août 2025 · publié le 02 septembre 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 16 avril 2024 · publié le 23 avril 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Février 2024, désignant liquidateur SELARL MJ & ASSOCIÉS, représentée par Maître Véronique THIEBAUT 5, rue Docteur Chaussier - 21000 Dijon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
112 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUCHESNE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD CIVIL
Décision du 19 août 2026 · N° 26/00250
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques avec différé d'exécution pouvant aller jusqu'à 24H
Tribunal judiciaire, jLD CIVIL
Décision du 19 août 2026 · N° 26/00251
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD CIVIL
Décision du 19 août 2026 · N° 26/00249
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 18 août 2026 · N° 24/00500
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP-Baux d'habitation
Décision du 13 juillet 2026 · N° 25/00214
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/03412
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 1
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/01240
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00807
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/01381
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cREDITS CONSOMMATION
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00068
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cREDITS CONSOMMATION
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00183
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cREDITS CONSOMMATION
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00499
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, bAUX-HLM
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00081
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, bAUX-HLM
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00473
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 25 juin 2026 · N° 26/04605
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Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01790
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUCHESNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUCHESNE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2025-08-05 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2024-04-16 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Février 2024, désignant liquidateur SELARL MJ & ASSOCIÉS, représentée par Maître Véronique THIEBAUT 5, rue Docteur Chaussier - 21000 Dijon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- création
Date d'effet : 04 septembre 2018
Questions fréquentes sur DUCHESNE
Quel est le numéro SIREN de DUCHESNE ?
Le numéro SIREN de DUCHESNE est 842 028 284. Le SIRET de son siège social est 842 028 284 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00842028284.
Qui dirige DUCHESNE ?
DUCHESNE est dirigée par ALAIN DUCHESNE, gérant.
Où se situe le siège social de DUCHESNE ?
Le siège social de DUCHESNE est situé 18 Ld le Tartre Cd, 21200 Bligny-les-Beaune.
DUCHESNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCHESNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCHESNE est-elle en procédure collective ?
Oui. DUCHESNE fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 16 avril 2024. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.
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