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DUCHOSAL-BINAZ CAROLE

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Siren490 054 327Entrepreneur individuel74250 VIUZ-EN-SALLAZCréée le 01 avril 2006

5630Z · Débits de boissons

DUCHOSAL-BINAZ CAROLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2006, identifié par le SIREN 490 054 327. Elle est domiciliée Pl de la Mairie, 74250 Viuz-en-Sallaz. DUCHOSAL-BINAZ CAROLE relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE

Dénomination
DUCHOSAL-BINAZ CAROLE
SIREN
490 054 327
SIRET (siège)
490 054 327 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50490054327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 054 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
01 avril 2006
Siège social
PL DE LA MAIRIE, 74250, VIUZ-EN-SALLAZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE

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Établissements de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74250 VIUZ-EN-SALLAZSiègeActif

    490 054 327 00013 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 5630Z

Conformité de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHOSAL-BINAZ CAROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2006

Questions fréquentes sur DUCHOSAL-BINAZ CAROLE

Quel est le numéro SIREN de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE ?

Le numéro SIREN de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE est 490 054 327. Le SIRET de son siège social est 490 054 327 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50490054327.

Où se situe le siège social de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE ?

Le siège social de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE est situé Pl de la Mairie, 74250 Viuz-en-Sallaz.

DUCHOSAL-BINAZ CAROLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHOSAL-BINAZ CAROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHOSAL-BINAZ CAROLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHOSAL-BINAZ CAROLE.