DUCHOSAL-BINAZ CAROLE
Active5630Z · Débits de boissons
DUCHOSAL-BINAZ CAROLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2006, identifié par le SIREN 490 054 327. Elle est domiciliée Pl de la Mairie, 74250 Viuz-en-Sallaz. DUCHOSAL-BINAZ CAROLE relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE
INSEE- Dénomination
- DUCHOSAL-BINAZ CAROLE
- SIREN
- 490 054 327
- SIRET (siège)
- 490 054 327 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR50490054327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 054 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 01 avril 2006
- Siège social
- PL DE LA MAIRIE, 74250, VIUZ-EN-SALLAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE
BAR
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Établissements de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74250 VIUZ-EN-SALLAZSiègeActif
490 054 327 00013 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 5630Z
Conformité de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHOSAL-BINAZ CAROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2006
Questions fréquentes sur DUCHOSAL-BINAZ CAROLE
Quel est le numéro SIREN de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE ?
Le numéro SIREN de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE est 490 054 327. Le SIRET de son siège social est 490 054 327 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50490054327.
Où se situe le siège social de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE ?
Le siège social de DUCHOSAL-BINAZ CAROLE est situé Pl de la Mairie, 74250 Viuz-en-Sallaz.
DUCHOSAL-BINAZ CAROLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCHOSAL-BINAZ CAROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCHOSAL-BINAZ CAROLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHOSAL-BINAZ CAROLE.
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