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DUCHOSAL DAVID

Active
Siren514 323 997Entrepreneur individuel51470 SAINT-MEMMIECréée le 01 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCHOSAL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 323 997. Elle est domiciliée 18 av le Corbusier, 51470 Saint-Memmie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUCHOSAL DAVID

Dénomination
DUCHOSAL DAVID
SIREN
514 323 997
SIRET (siège)
514 323 997 00023
N° TVA intracommunautaire
FR84514323997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 323 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2009
Siège social
18 AV LE CORBUSIER, 51470, SAINT-MEMMIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCHOSAL DAVID

Location de logements

Finances de DUCHOSAL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHOSAL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCHOSAL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51470 SAINT-MEMMIESiègeActif

    514 323 997 00023 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUCHOSAL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCHOSAL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHOSAL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHOSAL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHOSAL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCHOSAL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHOSAL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur DUCHOSAL DAVID

Quel est le numéro SIREN de DUCHOSAL DAVID ?

Le numéro SIREN de DUCHOSAL DAVID est 514 323 997. Le SIRET de son siège social est 514 323 997 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84514323997.

Où se situe le siège social de DUCHOSAL DAVID ?

Le siège social de DUCHOSAL DAVID est situé 18 av le Corbusier, 51470 Saint-Memmie.

DUCHOSAL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHOSAL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHOSAL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHOSAL DAVID.

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