DUCLOS DE L'OURS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 22,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 748 431, DUCLOS DE L'OURS est une SCI créée le 30 novembre 2000. Elle est domiciliée LD LE MONTALIEU BP 40 St Vincent de Mercuze, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PHILIPPE CHAUMARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DUCLOS DE L'OURS
INSEE- Dénomination
- DUCLOS DE L'OURS
- SIREN
- 433 748 431
- SIRET (siège)
- 433 748 431 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR05433748431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 748 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 22 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 novembre 2000
- Siège social
- LD LE MONTALIEU BP 40 St Vincent de Mercuze, 38660, SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUCLOS DE L'OURS
Propriété, mise en valeur, administration, exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DUCLOS DE L'OURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUCLOS DE L'OURS
INSEEÉtablissements de DUCLOS DE L'OURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38660 SAINT-VINCENT-DE-MERCUZESiègeActif
433 748 431 00015 · ouvert le 24 novembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de DUCLOS DE L'OURS
INPIConformité de DUCLOS DE L'OURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCLOS DE L'OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DUCLOS DE L'OURS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUCLOS DE L'OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUCLOS DE L'OURS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 novembre 2000
Questions fréquentes sur DUCLOS DE L'OURS
Quel est le numéro SIREN de DUCLOS DE L'OURS ?
Le numéro SIREN de DUCLOS DE L'OURS est 433 748 431. Le SIRET de son siège social est 433 748 431 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05433748431.
Qui dirige DUCLOS DE L'OURS ?
DUCLOS DE L'OURS est dirigée par PHILIPPE CHAUMARD, gérant.
Où se situe le siège social de DUCLOS DE L'OURS ?
Le siège social de DUCLOS DE L'OURS est situé LD LE MONTALIEU BP 40 St Vincent de Mercuze, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze.
DUCLOS DE L'OURS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCLOS DE L'OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCLOS DE L'OURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCLOS DE L'OURS.
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