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DUCLOS DE L'OURS

Active
Siren433 748 431SCI38660 SAINT-VINCENT-DE-MERCUZECréée le 30 novembre 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
22,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 748 431, DUCLOS DE L'OURS est une SCI créée le 30 novembre 2000. Elle est domiciliée LD LE MONTALIEU BP 40 St Vincent de Mercuze, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PHILIPPE CHAUMARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DUCLOS DE L'OURS

Dénomination
DUCLOS DE L'OURS
SIREN
433 748 431
SIRET (siège)
433 748 431 00015
N° TVA intracommunautaire
FR05433748431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 748 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 800 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 novembre 2000
Siège social
LD LE MONTALIEU BP 40 St Vincent de Mercuze, 38660, SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCLOS DE L'OURS

Propriété, mise en valeur, administration, exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DUCLOS DE L'OURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DUCLOS DE L'OURS

PC

PHILIPPE CHAUMARD

Gérant

Depuis la création (30 novembre 2000) · 25 ans

Établissements de DUCLOS DE L'OURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38660 SAINT-VINCENT-DE-MERCUZESiègeActif

    433 748 431 00015 · ouvert le 24 novembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUCLOS DE L'OURS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2000

  • Acte

Conformité de DUCLOS DE L'OURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCLOS DE L'OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUCLOS DE L'OURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUCLOS DE L'OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUCLOS DE L'OURS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2000

Questions fréquentes sur DUCLOS DE L'OURS

Quel est le numéro SIREN de DUCLOS DE L'OURS ?

Le numéro SIREN de DUCLOS DE L'OURS est 433 748 431. Le SIRET de son siège social est 433 748 431 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05433748431.

Qui dirige DUCLOS DE L'OURS ?

DUCLOS DE L'OURS est dirigée par PHILIPPE CHAUMARD, gérant.

Où se situe le siège social de DUCLOS DE L'OURS ?

Le siège social de DUCLOS DE L'OURS est situé LD LE MONTALIEU BP 40 St Vincent de Mercuze, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze.

DUCLOS DE L'OURS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCLOS DE L'OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCLOS DE L'OURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCLOS DE L'OURS.