DUCLOS JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 318 064 458, DUCLOS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Rte de Baulay, 70500 Gevigney-et-Mercey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.
Fiche d'identité de DUCLOS JEAN
INSEE- Dénomination
- DUCLOS JEAN
- SIREN
- 318 064 458
- SIRET (siège)
- 318 064 458 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR21318064458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 064 458
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- RTE DE BAULAY, 70500, GEVIGNEY-ET-MERCEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUCLOS JEAN
Activités d'architecture
Finances de DUCLOS JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUCLOS JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUCLOS JEAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 70500 GEVIGNEY-ET-MERCEYSiègeFermé
318 064 458 00041 · ouvert le 18 juin 1992 · NAF 7111Z
- 70500 MONTUREUX-LES-BAULAYFermé
318 064 458 00033 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 742C
Documents juridiques de DUCLOS JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUCLOS JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCLOS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUCLOS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCLOS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUCLOS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUCLOS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur DUCLOS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DUCLOS JEAN ?
Le numéro SIREN de DUCLOS JEAN est 318 064 458. Le SIRET de son siège social est 318 064 458 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21318064458.
Où se situe le siège social de DUCLOS JEAN ?
Le siège social de DUCLOS JEAN est situé Rte de Baulay, 70500 Gevigney-et-Mercey.
DUCLOS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCLOS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCLOS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCLOS JEAN.
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