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DUCLOS PASCAL

Active
Siren395 323 306Entrepreneur individuel76100 ROUENCréée le 02 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCLOS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 1994, identifié par le SIREN 395 323 306. Elle est domiciliée 77 av de Caen residence Campus'In, 76100 Rouen. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUCLOS PASCAL

Dénomination
DUCLOS PASCAL
SIREN
395 323 306
SIRET (siège)
395 323 306 00021
N° TVA intracommunautaire
FR12395323306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 323 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 juillet 1994
Siège social
77 AV DE CAEN RESIDENCE CAMPUS'IN, 76100, ROUEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUCLOS PASCAL

Location de logements

Finances de DUCLOS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCLOS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCLOS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76100 ROUENSiègeActif

    395 323 306 00021 · ouvert le 15 janvier 2018 · NAF 6820A

  • 76440 LA FERTE-SAINT-SAMSONFermé

    395 323 306 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 014A

Documents juridiques de DUCLOS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCLOS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCLOS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCLOS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCLOS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCLOS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCLOS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1994

Questions fréquentes sur DUCLOS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUCLOS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUCLOS PASCAL est 395 323 306. Le SIRET de son siège social est 395 323 306 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12395323306.

Où se situe le siège social de DUCLOS PASCAL ?

Le siège social de DUCLOS PASCAL est situé 77 av de Caen residence Campus'In, 76100 Rouen.

DUCLOS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCLOS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCLOS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCLOS PASCAL.

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