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DUCLOS PASCAL

Active
Siren439 297 011Entrepreneur individuel56140 RUFFIACCréée le 11 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCLOS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juin 2013 sous le numéro SIREN 439 297 011. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Pl de l’Eglise, 56140 Ruffiac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de DUCLOS PASCAL

Dénomination
DUCLOS PASCAL
SIREN
439 297 011
SIRET (siège)
439 297 011 00033
N° TVA intracommunautaire
FR60439297011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 297 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
11 juin 2013
Siège social
17 PL DE L’EGLISE, 56140, RUFFIAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUCLOS PASCAL

Boulangerie pâtisserie

Finances de DUCLOS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCLOS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCLOS PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 56140 RUFFIACSiègeActif

    439 297 011 00033 · ouvert le 11 juin 2013 · NAF 1071C

  • 35580 BAULONFermé

    439 297 011 00017 · ouvert le 04 septembre 2001 · NAF 158C

  • 29233 CLEDERFermé

    439 297 011 00025 · ouvert le 09 novembre 2006 · NAF 1071C

Documents juridiques de DUCLOS PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de DUCLOS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCLOS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCLOS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCLOS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCLOS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCLOS PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Début d'activité : 2013-06-11

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2013

Questions fréquentes sur DUCLOS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUCLOS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUCLOS PASCAL est 439 297 011. Le SIRET de son siège social est 439 297 011 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60439297011.

Où se situe le siège social de DUCLOS PASCAL ?

Le siège social de DUCLOS PASCAL est situé 17 Pl de l’Eglise, 56140 Ruffiac.

DUCLOS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCLOS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCLOS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCLOS PASCAL.

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