CheckersProcédures

DUCLOS PASCAL

Active
Siren801 417 304Entrepreneur individuel69690 BRULLIOLESCréée le 18 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCLOS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 novembre 2013 sous le numéro SIREN 801 417 304. Elle est domiciliée Favary, 69690 Brullioles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DUCLOS PASCAL

Dénomination
DUCLOS PASCAL
SIREN
801 417 304
SIRET (siège)
801 417 304 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30801417304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 417 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
18 novembre 2013
Siège social
FAVARY, 69690, BRULLIOLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCLOS PASCAL

Production d'électricité

Finances de DUCLOS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCLOS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCLOS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69690 BRULLIOLESSiègeActif

    801 417 304 00012 · ouvert le 18 novembre 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUCLOS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCLOS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCLOS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCLOS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCLOS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCLOS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCLOS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2013

Questions fréquentes sur DUCLOS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUCLOS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUCLOS PASCAL est 801 417 304. Le SIRET de son siège social est 801 417 304 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30801417304.

Où se situe le siège social de DUCLOS PASCAL ?

Le siège social de DUCLOS PASCAL est situé Favary, 69690 Brullioles.

DUCLOS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCLOS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCLOS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCLOS PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Brullioles

Toutes les entreprises à Brullioles