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DUCLOUX PATRICK

Active
Siren791 636 863Entrepreneur individuel39260 MOIRANS-EN-MONTAGNECréée le 21 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCLOUX PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2012, identifié par le SIREN 791 636 863. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Voltaire, 39260 Moirans-en-Montagne. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de DUCLOUX PATRICK

Dénomination
DUCLOUX PATRICK
SIREN
791 636 863
SIRET (siège)
791 636 863 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43791636863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 636 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
21 décembre 2012
Siège social
RUE VOLTAIRE, 39260, MOIRANS-EN-MONTAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUCLOUX PATRICK

Vente à domicile

Finances de DUCLOUX PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCLOUX PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCLOUX PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNESiègeActif

    791 636 863 00015 · ouvert le 21 décembre 2012 · NAF 4799A

  • 39200 SAINT-CLAUDEFermé

    791 636 863 00023 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUCLOUX PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCLOUX PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCLOUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCLOUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCLOUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCLOUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCLOUX PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2012

Questions fréquentes sur DUCLOUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUCLOUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUCLOUX PATRICK est 791 636 863. Le SIRET de son siège social est 791 636 863 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43791636863.

Où se situe le siège social de DUCLOUX PATRICK ?

Le siège social de DUCLOUX PATRICK est situé rue Voltaire, 39260 Moirans-en-Montagne.

DUCLOUX PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCLOUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCLOUX PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCLOUX PATRICK.

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