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DUCOMOSS

Active
Siren490 900 891SCI97232 LE LAMENTINCréée le 26 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 900 891, DUCOMOSS est une SCI créée le 26 juin 2006. Elle est domiciliée Acajou 43 Lot Evasion, 97232 Le Lamentin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JACQUES MOSSIERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DUCOMOSS

Dénomination
DUCOMOSS
SIREN
490 900 891
SIRET (siège)
490 900 891 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88490900891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 900 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juin 2006
Siège social
ACAJOU 43 LOT EVASION, 97232, LE LAMENTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCOMOSS

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION, ET LA GESTION PAR LA LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIEN IMMOBILIERS; TOUTE S OPERATIONS FINANCIERES, MOBILIERES ,OU IMMOBILIERES SE RATTACHANT DIRECTEMENT A CET OBJET.

Finances de DUCOMOSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCOMOSS

JM

JACQUES MOSSIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2006) · 20 ans

ES

Eric SYLVESTRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2006) · 20 ans

Établissements de DUCOMOSS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97232 LE LAMENTINSiègeActif

    490 900 891 00014 · ouvert le 22 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUCOMOSS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DUCOMOSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCOMOSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCOMOSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCOMOSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUCOMOSS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUCOMOSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCOMOSS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2006

Questions fréquentes sur DUCOMOSS

Quel est le numéro SIREN de DUCOMOSS ?

Le numéro SIREN de DUCOMOSS est 490 900 891. Le SIRET de son siège social est 490 900 891 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88490900891.

Qui dirige DUCOMOSS ?

DUCOMOSS est dirigée par JACQUES MOSSIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUCOMOSS ?

Le siège social de DUCOMOSS est situé Acajou 43 Lot Evasion, 97232 Le Lamentin.

DUCOMOSS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCOMOSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCOMOSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCOMOSS.

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