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DUCOS BERTRAND

Active
Siren510 392 913Entrepreneur individuel65240 ADERVIELLE-POUCHERGUESCréée le 09 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCOS BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 février 2009 sous le numéro SIREN 510 392 913. Le siège social de l'entreprise se trouve ADERVIELLE VILLAGE Adervielle Village, 65240 Adervielle-Pouchergues. Son activité principale relève du code NAF 4771Z.

Fiche d'identité de DUCOS BERTRAND

Dénomination
DUCOS BERTRAND
SIREN
510 392 913
SIRET (siège)
510 392 913 00016
N° TVA intracommunautaire
FR92510392913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 392 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
09 février 2009
Siège social
ADERVIELLE VILLAGE Adervielle Village, 65240, ADERVIELLE-POUCHERGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCOS BERTRAND

Vente de vêtements sportswear pour la pétanque et le jeu Provençal.

Finances de DUCOS BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCOS BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCOS BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65240 ADERVIELLE-POUCHERGUESSiègeActif

    510 392 913 00016 · ouvert le 09 février 2009 · NAF 4771Z

Documents juridiques de DUCOS BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCOS BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCOS BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCOS BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCOS BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCOS BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCOS BERTRAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-11 · Début d'activité : 2009-02-09

  1. création

    Date d'effet : 09 février 2009

Marques déposées par DUCOS BERTRAND

DUCOS BERTRAND est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • FUN PETANQUE

    N° 3678071 · Déposée le 23 septembre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 18, 25, 28 · expirée le 23 septembre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUCOS BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de DUCOS BERTRAND ?

Le numéro SIREN de DUCOS BERTRAND est 510 392 913. Le SIRET de son siège social est 510 392 913 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92510392913.

Où se situe le siège social de DUCOS BERTRAND ?

Le siège social de DUCOS BERTRAND est situé ADERVIELLE VILLAGE Adervielle Village, 65240 Adervielle-Pouchergues.

DUCOS BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCOS BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCOS BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCOS BERTRAND.

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