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DUCOS SEBASTIEN

Active
Siren534 983 507Entrepreneur individuel31470 SAINT-LYSCréée le 03 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 534 983 507, DUCOS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 2011. Son siège social est situé 5 rue de la Gravette Appt A10, 31470 Saint-Lys. L'entreprise déclare le code NAF 1629Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUCOS SEBASTIEN

Dénomination
DUCOS SEBASTIEN
SIREN
534 983 507
SIRET (siège)
534 983 507 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76534983507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 983 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
03 octobre 2011
Siège social
5 RUE DE LA GRAVETTE APPT A10, 31470, SAINT-LYS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCOS SEBASTIEN

FAB D OBJETS DIVERS EN BOIS

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Finances de DUCOS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCOS SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUCOS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31470 SAINT-LYSSiègeActif

    534 983 507 00011 · ouvert le 30 septembre 2011 · NAF 1629Z

Documents juridiques de DUCOS SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCOS SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCOS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCOS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCOS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCOS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCOS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2011

Questions fréquentes sur DUCOS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUCOS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUCOS SEBASTIEN est 534 983 507. Le SIRET de son siège social est 534 983 507 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76534983507.

Où se situe le siège social de DUCOS SEBASTIEN ?

Le siège social de DUCOS SEBASTIEN est situé 5 rue de la Gravette Appt A10, 31470 Saint-Lys.

DUCOS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCOS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCOS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCOS SEBASTIEN.

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