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DUCOTE MARC

Active
Siren421 272 808Entrepreneur individuel01390 MIONNAYCréée le 31 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCOTE MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1995 sous le numéro SIREN 421 272 808. Le siège social de l'entreprise se trouve à Mionnay (01390). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUCOTE MARC

Dénomination
DUCOTE MARC
SIREN
421 272 808
SIRET (siège)
421 272 808 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04421272808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 272 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1995
Siège social
01390, MIONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCOTE MARC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUCOTE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCOTE MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCOTE MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01390 MIONNAYSiègeFermé

    421 272 808 00013 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 011A

Documents juridiques de DUCOTE MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCOTE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCOTE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCOTE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCOTE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCOTE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCOTE MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1995

Questions fréquentes sur DUCOTE MARC

Quel est le numéro SIREN de DUCOTE MARC ?

Le numéro SIREN de DUCOTE MARC est 421 272 808. Le SIRET de son siège social est 421 272 808 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04421272808.

Où se situe le siège social de DUCOTE MARC ?

Le siège social de DUCOTE MARC est situé 01390 Mionnay.

DUCOTE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCOTE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCOTE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCOTE MARC.

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