DUCOTTET BERNARD

Active

Siren402 247 456Entrepreneur individuel69220 CORCELLES EN BEAUJOLAISCréée le 01 avril 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 247 456, DUCOTTET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1995. Elle est domiciliée Le Bourg, 69220 Corcelles en Beaujolais. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de DUCOTTET BERNARD

INSEE

Dénomination: DUCOTTET BERNARD
SIREN: 402 247 456
SIRET (siège): 402 247 456 00013
N° TVA intracommunautaire: FR09402247456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 247 456
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702C
Date de création: 01 avril 1995
Siège social: LE BOURG, 69220, CORCELLES EN BEAUJOLAIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUCOTTET BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUCOTTET BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCOTTET BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCOTTET BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69220 CORCELLES EN BEAUJOLAISSiègeFermé
402 247 456 00013 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de DUCOTTET BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCOTTET BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCOTTET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCOTTET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCOTTET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCOTTET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCOTTET BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur DUCOTTET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUCOTTET BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUCOTTET BERNARD est 402 247 456. Le SIRET de son siège social est 402 247 456 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09402247456.

Où se situe le siège social de DUCOTTET BERNARD ?

Le siège social de DUCOTTET BERNARD est situé Le Bourg, 69220 Corcelles en Beaujolais.