DUCOTTET PASCALE

Active

Siren317 939 601Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 939 601, DUCOTTET PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé 23 av Villarceau, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de DUCOTTET PASCALE

INSEE

Dénomination: DUCOTTET PASCALE
SIREN: 317 939 601
SIRET (siège): 317 939 601 00017
N° TVA intracommunautaire: FR64317939601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 317 939 601
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8621Z
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: 23 AV VILLARCEAU, 25000, BESANCON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUCOTTET PASCALE

Activité des médecins généralistes

Finances de DUCOTTET PASCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCOTTET PASCALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCOTTET PASCALE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25000 BESANCONSiègeActif
317 939 601 00017 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 8621Z

Documents juridiques de DUCOTTET PASCALE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCOTTET PASCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCOTTET PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCOTTET PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCOTTET PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCOTTET PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCOTTET PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DUCOTTET PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DUCOTTET PASCALE ?

Le numéro SIREN de DUCOTTET PASCALE est 317 939 601. Le SIRET de son siège social est 317 939 601 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64317939601.

Où se situe le siège social de DUCOTTET PASCALE ?

Le siège social de DUCOTTET PASCALE est situé 23 av Villarceau, 25000 Besancon.