DUCOUSSET FABIEN

Active

Siren440 991 438Entrepreneur individuel17200 ROYANCréée le 20 septembre 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUCOUSSET FABIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2000, identifié par le SIREN 440 991 438. Son siège social est situé 15 rue Petrus Rideau, 17200 Royan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUCOUSSET FABIEN

INSEE

Dénomination: DUCOUSSET FABIEN
SIREN: 440 991 438
SIRET (siège): 440 991 438 00027
N° TVA intracommunautaire: FR56440991438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 991 438
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 20 septembre 2000
Siège social: 15 RUE PETRUS RIDEAU, 17200, ROYAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUCOUSSET FABIEN

Location de logements

Finances de DUCOUSSET FABIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCOUSSET FABIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCOUSSET FABIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17200 ROYANSiègeActif
440 991 438 00027 · ouvert le 24 juin 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUCOUSSET FABIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCOUSSET FABIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCOUSSET FABIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCOUSSET FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCOUSSET FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCOUSSET FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCOUSSET FABIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 20 septembre 2000

Questions fréquentes sur DUCOUSSET FABIEN

Quel est le numéro SIREN de DUCOUSSET FABIEN ?

Le numéro SIREN de DUCOUSSET FABIEN est 440 991 438. Le SIRET de son siège social est 440 991 438 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56440991438.

Où se situe le siège social de DUCOUSSET FABIEN ?

Le siège social de DUCOUSSET FABIEN est situé 15 rue Petrus Rideau, 17200 Royan.