DUCOUSSET PIERRE ALAIN
Active5610C · Restauration de type rapide
DUCOUSSET PIERRE ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2007, identifié par le SIREN 498 612 472. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit le Pas d El Fang, 66470 Sainte-Marie-la-Mer. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de DUCOUSSET PIERRE ALAIN
INSEE- Dénomination
- DUCOUSSET PIERRE ALAIN
- SIREN
- 498 612 472
- SIRET (siège)
- 498 612 472 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR40498612472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 612 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 01 juillet 2007
- Siège social
- LIEU DIT LE PAS D EL FANG, 66470, SAINTE-MARIE-LA-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUCOUSSET PIERRE ALAIN
Restauration de type rapide
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Établissements de DUCOUSSET PIERRE ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66470 SAINTE-MARIE-LA-MERSiègeActif
498 612 472 00015 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 5610C
Conformité de DUCOUSSET PIERRE ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCOUSSET PIERRE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUCOUSSET PIERRE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUCOUSSET PIERRE ALAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- création
Date d'effet : 01 juillet 2007
Questions fréquentes sur DUCOUSSET PIERRE ALAIN
Quel est le numéro SIREN de DUCOUSSET PIERRE ALAIN ?
Le numéro SIREN de DUCOUSSET PIERRE ALAIN est 498 612 472. Le SIRET de son siège social est 498 612 472 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40498612472.
Où se situe le siège social de DUCOUSSET PIERRE ALAIN ?
Le siège social de DUCOUSSET PIERRE ALAIN est situé Lieu Dit le Pas d El Fang, 66470 Sainte-Marie-la-Mer.
DUCOUSSET PIERRE ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCOUSSET PIERRE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCOUSSET PIERRE ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCOUSSET PIERRE ALAIN.
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