DUCROISET BERNARD

Active

Siren779 092 444Entrepreneur individuel71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 17 septembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUCROISET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 1996, identifié par le SIREN 779 092 444. Elle est domiciliée 21 av de Paris, 71100 Chalon-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUCROISET BERNARD

INSEE

Dénomination: DUCROISET BERNARD
SIREN: 779 092 444
SIRET (siège): 779 092 444 00024
N° TVA intracommunautaire: FR70779092444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 779 092 444
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 17 septembre 1996
Siège social: 21 AV DE PARIS, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUCROISET BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUCROISET BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCROISET BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCROISET BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
779 092 444 00024 · ouvert le 17 septembre 1996 · NAF 6820B
15200 MAURIACFermé
779 092 444 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 851C

Documents juridiques de DUCROISET BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCROISET BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCROISET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCROISET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCROISET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCROISET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCROISET BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 septembre 1996

Questions fréquentes sur DUCROISET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUCROISET BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUCROISET BERNARD est 779 092 444. Le SIRET de son siège social est 779 092 444 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70779092444.

Où se situe le siège social de DUCROISET BERNARD ?

Le siège social de DUCROISET BERNARD est situé 21 av de Paris, 71100 Chalon-sur-Saone.