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DUCROS MICHEL

Active
Siren400 531 992Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 31 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCROS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 1995, identifié par le SIREN 400 531 992. Elle est domiciliée 166 rue de Belfort, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 527D.

Fiche d'identité de DUCROS MICHEL

Dénomination
DUCROS MICHEL
SIREN
400 531 992
SIRET (siège)
400 531 992 00016
N° TVA intracommunautaire
FR49400531992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 531 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
527D
Date de création
31 mars 1995
Siège social
166 RUE DE BELFORT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCROS MICHEL

DEPANNAGE ET REPARATION D'APPAREILS ELECTROMENAGERS

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Finances de DUCROS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCROS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUCROS MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    400 531 992 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 527D

Documents juridiques de DUCROS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCROS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCROS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCROS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCROS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCROS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCROS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1995

Questions fréquentes sur DUCROS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUCROS MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUCROS MICHEL est 400 531 992. Le SIRET de son siège social est 400 531 992 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49400531992.

Où se situe le siège social de DUCROS MICHEL ?

Le siège social de DUCROS MICHEL est situé 166 rue de Belfort, 25000 Besancon.

DUCROS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCROS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCROS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCROS MICHEL.

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