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DUCROZET PASCAL

Active
Siren948 620 323Entrepreneur individuel69220 Cercié
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 948 620 323, DUCROZET PASCAL est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 24 PL la de Chapelle LDT SAINT ENNEMOND, 69220 Cercié. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUCROZET PASCAL

Dénomination
DUCROZET PASCAL
SIREN
948 620 323
SIRET (siège)
948 620 323 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00948620323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 620 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
24 PL la de Chapelle LDT SAINT ENNEMOND, 69220, Cercié
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCROZET PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

Finances de DUCROZET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCROZET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCROZET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69220 CerciéSiègeActif

    948 620 323 00014 · ouvert le 08 novembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUCROZET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCROZET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCROZET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCROZET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCROZET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCROZET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCROZET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DUCROZET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUCROZET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUCROZET PASCAL est 948 620 323. Le SIRET de son siège social est 948 620 323 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00948620323.

Où se situe le siège social de DUCROZET PASCAL ?

Le siège social de DUCROZET PASCAL est situé 24 PL la de Chapelle LDT SAINT ENNEMOND, 69220 Cercié.

DUCROZET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCROZET PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCROZET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCROZET PASCAL.

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