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DUCRUET SEBASTIEN

Active
Siren524 998 291Entrepreneur individuel73310 RUFFIEUXCréée le 23 septembre 2010

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

DUCRUET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 septembre 2010 sous le numéro SIREN 524 998 291. Elle est domiciliée La Loi, 73310 Ruffieux. DUCRUET SEBASTIEN relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).

Fiche d'identité de DUCRUET SEBASTIEN

Dénomination
DUCRUET SEBASTIEN
SIREN
524 998 291
SIRET (siège)
524 998 291 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65524998291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 998 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
23 septembre 2010
Siège social
LA LOI, 73310, RUFFIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCRUET SEBASTIEN

Travaux publics, achat, vente matériel bâtiment Tp et agricole.

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Établissements de DUCRUET SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73310 RUFFIEUXSiègeActif

    524 998 291 00016 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 4312A

Conformité de DUCRUET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCRUET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCRUET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUCRUET SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculée le 2010-09-21 · Début d'activité : 2010-10-01

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2010

Questions fréquentes sur DUCRUET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUCRUET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUCRUET SEBASTIEN est 524 998 291. Le SIRET de son siège social est 524 998 291 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65524998291.

Où se situe le siège social de DUCRUET SEBASTIEN ?

Le siège social de DUCRUET SEBASTIEN est situé La Loi, 73310 Ruffieux.

DUCRUET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCRUET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCRUET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCRUET SEBASTIEN.