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DUCULTY FRANCIS

Active
Siren441 054 285Entrepreneur individuel31270 CUGNAUXCréée le 28 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCULTY FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 février 2002, identifié par le SIREN 441 054 285. Son siège social est situé 114 Che de la Vie Vieille, 31270 Cugnaux. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de DUCULTY FRANCIS

Dénomination
DUCULTY FRANCIS
SIREN
441 054 285
SIRET (siège)
441 054 285 00024
N° TVA intracommunautaire
FR29441054285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 054 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
28 février 2002
Siège social
114 CHE DE LA VIE VIEILLE, 31270, CUGNAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUCULTY FRANCIS

TVX PEINTURE INT.ET PEINT/PLAT

Finances de DUCULTY FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCULTY FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCULTY FRANCIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31270 CUGNAUXSiègeActif

    441 054 285 00024 · ouvert le 27 février 2002 · NAF 4334Z

  • 31200 TOULOUSEFermé

    441 054 285 00016 · ouvert le 04 octobre 2005 · NAF 4334Z

Documents juridiques de DUCULTY FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCULTY FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCULTY FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCULTY FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCULTY FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCULTY FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCULTY FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2002

Questions fréquentes sur DUCULTY FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de DUCULTY FRANCIS ?

Le numéro SIREN de DUCULTY FRANCIS est 441 054 285. Le SIRET de son siège social est 441 054 285 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29441054285.

Où se situe le siège social de DUCULTY FRANCIS ?

Le siège social de DUCULTY FRANCIS est situé 114 Che de la Vie Vieille, 31270 Cugnaux.

DUCULTY FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCULTY FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCULTY FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCULTY FRANCIS.

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