DUCURTIL FRANCOIS
ActiveDUCURTIL FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 323 640 490. Elle est domiciliée 15 rue Courbet, 38550 Saint Maurice l'Exil. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de DUCURTIL FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DUCURTIL FRANCOIS
- SIREN
- 323 640 490
- SIRET (siège)
- 323 640 490 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79323640490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 640 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- 15 RUE COURBET, 38550, SAINT MAURICE L'EXIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUCURTIL FRANCOIS
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Établissements de DUCURTIL FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38550 SAINT MAURICE L'EXILSiègeFermé
323 640 490 00013 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 011A
Conformité de DUCURTIL FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCURTIL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUCURTIL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUCURTIL FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur DUCURTIL FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DUCURTIL FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DUCURTIL FRANCOIS est 323 640 490. Le SIRET de son siège social est 323 640 490 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79323640490.
Où se situe le siège social de DUCURTIL FRANCOIS ?
Le siège social de DUCURTIL FRANCOIS est situé 15 rue Courbet, 38550 Saint Maurice l'Exil.
DUCURTIL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCURTIL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCURTIL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCURTIL FRANCOIS.
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