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DUFANT Marc

Active
Siren993 560 309Entrepreneur individuel38460 Saint-Hilaire-de-BrensCréée le 10 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUFANT Marc est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 560 309. Elle est domiciliée 15 RTE de Vénérieu, 38460 Saint-Hilaire-de-Brens. Son activité principale relève du code NAF 6202A.

Fiche d'identité de DUFANT Marc

Dénomination
DUFANT Marc
SIREN
993 560 309
SIRET (siège)
993 560 309 00011
N° TVA intracommunautaire
FR46993560309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 560 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
10 novembre 2025
Siège social
15 RTE de Vénérieu, 38460, Saint-Hilaire-de-Brens
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUFANT Marc

Conseil et formation en système d'information

Finances de DUFANT Marc

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFANT Marc

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUFANT Marc

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38460 Saint-Hilaire-de-BrensSiègeActif

    993 560 309 00011 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6202A

Documents juridiques de DUFANT Marc

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DUFANT Marc

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFANT Marc. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFANT Marc

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFANT Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFANT Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFANT Marc

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2025

Questions fréquentes sur DUFANT Marc

Quel est le numéro SIREN de DUFANT Marc ?

Le numéro SIREN de DUFANT Marc est 993 560 309. Le SIRET de son siège social est 993 560 309 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46993560309.

Où se situe le siège social de DUFANT Marc ?

Le siège social de DUFANT Marc est situé 15 RTE de Vénérieu, 38460 Saint-Hilaire-de-Brens.

DUFANT Marc est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFANT Marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFANT Marc est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFANT Marc.

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