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DUFAUD PASCAL

Active
Siren440 520 948Entrepreneur individuel43290 MONTREGARDCréée le 10 avril 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 520 948, DUFAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 2000. Son siège social est situé Les Pinatelles, 43290 Montregard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de DUFAUD PASCAL

Dénomination
DUFAUD PASCAL
SIREN
440 520 948
SIRET (siège)
440 520 948 00017
N° TVA intracommunautaire
FR33440520948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 520 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
10 avril 2000
Siège social
LES PINATELLES, 43290, MONTREGARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUFAUD PASCAL

Élevage de vaches laitières

Finances de DUFAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUFAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43290 MONTREGARDSiègeActif

    440 520 948 00017 · ouvert le 10 avril 2000 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DUFAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUFAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2000

Questions fréquentes sur DUFAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUFAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUFAUD PASCAL est 440 520 948. Le SIRET de son siège social est 440 520 948 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33440520948.

Où se situe le siège social de DUFAUD PASCAL ?

Le siège social de DUFAUD PASCAL est situé Les Pinatelles, 43290 Montregard.

DUFAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFAUD PASCAL.

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