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DUFAUT DANIEL

Active
Siren403 561 293Entrepreneur individuel77100 MAREUIL-LES-MEAUXCréée le 29 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUFAUT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 1995, identifié par le SIREN 403 561 293. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Ronsard Equalis, 77100 Mareuil-les-Meaux. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DUFAUT DANIEL

Dénomination
DUFAUT DANIEL
SIREN
403 561 293
SIRET (siège)
403 561 293 00032
N° TVA intracommunautaire
FR22403561293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 561 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
29 novembre 1995
Siège social
1 RUE RONSARD EQUALIS, 77100, MAREUIL-LES-MEAUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUFAUT DANIEL

Jeux et amusements publics vente en ambulant de tous produits non réglementes principalement chaises, matelas, fleurs artificielles, tapis selon législations en vigueur forain Sdf

Finances de DUFAUT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFAUT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUFAUT DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 77100 MAREUIL-LES-MEAUXSiègeActif

    403 561 293 00032 · ouvert le 29 novembre 1995 · NAF 4789Z

  • 75003 PARISFermé

    403 561 293 00016 · ouvert le 29 novembre 1995 · NAF 4789Z

  • 77100 MEAUXFermé

    403 561 293 00024 · ouvert le 29 novembre 1995 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DUFAUT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUFAUT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFAUT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFAUT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFAUT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFAUT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFAUT DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculée le 1996-04-05 · Début d'activité : 1995-11-29

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 1995

Questions fréquentes sur DUFAUT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUFAUT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUFAUT DANIEL est 403 561 293. Le SIRET de son siège social est 403 561 293 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22403561293.

Où se situe le siège social de DUFAUT DANIEL ?

Le siège social de DUFAUT DANIEL est situé 1 rue Ronsard Equalis, 77100 Mareuil-les-Meaux.

DUFAUT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFAUT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFAUT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFAUT DANIEL.

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