CheckersProcédures

DUFAUT DANIEL

Active
Siren901 646 638Entrepreneur individuel07410 VAUDEVANTCréée le 22 juin 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 901 646 638, DUFAUT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 22 juin 1996. Elle est domiciliée 930 Rte d'Auternaud, 07410 Vaudevant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DUFAUT DANIEL

Dénomination
DUFAUT DANIEL
SIREN
901 646 638
SIRET (siège)
901 646 638 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60901646638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 646 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
22 juin 1996
Siège social
930 RTE D'AUTERNAUD, 07410, VAUDEVANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUFAUT DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DUFAUT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFAUT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUFAUT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07410 VAUDEVANTSiègeActif

    901 646 638 00014 · ouvert le 22 juin 1996 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DUFAUT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUFAUT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFAUT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFAUT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFAUT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFAUT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFAUT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 1996

Questions fréquentes sur DUFAUT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUFAUT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUFAUT DANIEL est 901 646 638. Le SIRET de son siège social est 901 646 638 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60901646638.

Où se situe le siège social de DUFAUT DANIEL ?

Le siège social de DUFAUT DANIEL est situé 930 Rte d'Auternaud, 07410 Vaudevant.

DUFAUT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFAUT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFAUT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFAUT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises sylviculture et autres activités forestières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0210Z

Entreprises à Vaudevant

Toutes les entreprises à Vaudevant