DUFAYEL FREDERIC

Active

Siren394 095 913Entrepreneur individuel50680 SAINT-CLAIR-SUR-L'ELLECréée le 09 février 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 095 913, DUFAYEL FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 9 février 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp du Val, 50680 Saint-Clair-sur-l'Elle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de DUFAYEL FREDERIC

INSEE

Dénomination: DUFAYEL FREDERIC
SIREN: 394 095 913
SIRET (siège): 394 095 913 00049
N° TVA intracommunautaire: FR50394095913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 095 913
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 09 février 1993
Siège social: 3 IMP DU VAL, 50680, SAINT-CLAIR-SUR-L'ELLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUFAYEL FREDERIC

Agences immobilières

Finances de DUFAYEL FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFAYEL FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUFAYEL FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

50680 SAINT-CLAIR-SUR-L'ELLESiègeActif
394 095 913 00049 · ouvert le 10 octobre 2016 · NAF 6831Z
50000 SAINT-LOFermé
394 095 913 00015 · ouvert le 09 février 1993 · NAF 602M

Documents juridiques de DUFAYEL FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUFAYEL FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFAYEL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFAYEL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFAYEL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFAYEL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFAYEL FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 09 février 1993

Questions fréquentes sur DUFAYEL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DUFAYEL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DUFAYEL FREDERIC est 394 095 913. Le SIRET de son siège social est 394 095 913 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50394095913.

Où se situe le siège social de DUFAYEL FREDERIC ?

Le siège social de DUFAYEL FREDERIC est situé 3 Imp du Val, 50680 Saint-Clair-sur-l'Elle.