DUFFAIT EMMANUEL

Active

Siren435 095 351Entrepreneur individuel25500 MORTEAUCréée le 31 mars 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 435 095 351, DUFFAIT EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 2001. Son siège social est situé 8 av de la Gare, 25500 Morteau. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de DUFFAIT EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DUFFAIT EMMANUEL
SIREN: 435 095 351
SIRET (siège): 435 095 351 00027
N° TVA intracommunautaire: FR36435095351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 435 095 351
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 31 mars 2001
Siège social: 8 AV DE LA GARE, 25500, MORTEAU
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DUFFAIT EMMANUEL

PEINTURES INTERIEURES ET EXTERIEURES EN BATIMENT

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Finances de DUFFAIT EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFFAIT EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUFFAIT EMMANUEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

25500 MORTEAUSiègeActif
435 095 351 00027 · ouvert le 08 juillet 2010 · NAF 4334Z
25500 MORTEAUFermé
435 095 351 00019 · ouvert le 09 avril 2001 · NAF 4334Z
25130 VILLERS-LE-LACFermé
435 095 351 00035 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUFFAIT EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUFFAIT EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFFAIT EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFFAIT EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFFAIT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFFAIT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFFAIT EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 mars 2001

Questions fréquentes sur DUFFAIT EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DUFFAIT EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DUFFAIT EMMANUEL est 435 095 351. Le SIRET de son siège social est 435 095 351 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36435095351.

Où se situe le siège social de DUFFAIT EMMANUEL ?

Le siège social de DUFFAIT EMMANUEL est situé 8 av de la Gare, 25500 Morteau.