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DUFFAUT DAVID

Active
Siren401 178 678Entrepreneur individuel25200 MONTBELIARDCréée le 20 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUFFAUT DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 1995, identifié par le SIREN 401 178 678. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Maurice Ravel Ccas, 25200 Montbeliard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DUFFAUT DAVID

Dénomination
DUFFAUT DAVID
SIREN
401 178 678
SIRET (siège)
401 178 678 00025
N° TVA intracommunautaire
FR10401178678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 178 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
20 avril 1995
Siège social
11 RUE MAURICE RAVEL CCAS, 25200, MONTBELIARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUFFAUT DAVID

Commerçant ambulant, porte à porte, foires et marchés, tapis, maroquinerie, linge de maison et taille de haies, entretien de jardins, tonte, taille d'arbres

Finances de DUFFAUT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFFAUT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUFFAUT DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    401 178 678 00025 · ouvert le 20 avril 1995 · NAF 4789Z

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    401 178 678 00017 · ouvert le 20 avril 1995 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DUFFAUT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUFFAUT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFFAUT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFFAUT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFFAUT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFFAUT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFFAUT DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 1995

Questions fréquentes sur DUFFAUT DAVID

Quel est le numéro SIREN de DUFFAUT DAVID ?

Le numéro SIREN de DUFFAUT DAVID est 401 178 678. Le SIRET de son siège social est 401 178 678 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10401178678.

Où se situe le siège social de DUFFAUT DAVID ?

Le siège social de DUFFAUT DAVID est situé 11 rue Maurice Ravel Ccas, 25200 Montbeliard.

DUFFAUT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFFAUT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFFAUT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFFAUT DAVID.

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