DUFFAUT MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUFFAUT MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 2008, identifié par le SIREN 404 211 567. Elle est domiciliée 623 Che d'Eternaz Tremplin, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.
Fiche d'identité de DUFFAUT MARC
INSEE- Dénomination
- DUFFAUT MARC
- SIREN
- 404 211 567
- SIRET (siège)
- 404 211 567 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR77404211567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 211 567
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 29 octobre 2008
- Siège social
- 623 CHE D'ETERNAZ TREMPLIN, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUFFAUT MARC
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Finances de DUFFAUT MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUFFAUT MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUFFAUT MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
404 211 567 00023 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 4789Z
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
404 211 567 00015 · ouvert le 07 mars 1996 · NAF 4789Z
Documents juridiques de DUFFAUT MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUFFAUT MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFFAUT MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUFFAUT MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFFAUT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUFFAUT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUFFAUT MARC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 octobre 2008
Questions fréquentes sur DUFFAUT MARC
Quel est le numéro SIREN de DUFFAUT MARC ?
Le numéro SIREN de DUFFAUT MARC est 404 211 567. Le SIRET de son siège social est 404 211 567 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77404211567.
Où se situe le siège social de DUFFAUT MARC ?
Le siège social de DUFFAUT MARC est situé 623 Che d'Eternaz Tremplin, 01000 Bourg-en-Bresse.
DUFFAUT MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, DUFFAUT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUFFAUT MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFFAUT MARC.
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