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442 997 912

Active
Siren442 997 912Entrepreneur individuel MontbéliardCréée le 02 août 2002

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 442 997 912

Dénomination
442 997 912
SIREN
442 997 912
SIRET (siège)
442 997 912 00039
N° TVA intracommunautaire
FR46442997912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 997 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
02 août 2002
Siège social
Montbéliard
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 442 997 912

MARCHAND FORAIN EN MATELAS CHAISES TISSUS LINGES DE MAISON SOLDES EN TOUS GENRES ARTICLES DE PARIS

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Dirigeants et représentants de 442 997 912

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 442 997 912

3 établissements, dont 1 en activité.

  • MontbéliardSiègeActif

    442 997 912 00039 · ouvert le 02 août 2002 · NAF 4789Z

  • MONTBELIARDFermé

    442 997 912 00013 · ouvert le 02 août 2002 · NAF 4789Z

  • MONTBELIARDFermé

    442 997 912 00021 · ouvert le 02 août 2002 · NAF 4789Z

Conformité de 442 997 912

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 442 997 912. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 442 997 912 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 442 997 912

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2002

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