CheckersProcédures

DUFFIET PASCAL

Active
Siren789 364 197Entrepreneur individuel95330 DOMONTCréée le 01 novembre 2012
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUFFIET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2012 sous le numéro SIREN 789 364 197. Son siège social est situé 85 Rte de Domont Selarl du Docteur Duffiet, 95330 Domont. L'entreprise déclare le code NAF 8622B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUFFIET PASCAL

Dénomination
DUFFIET PASCAL
SIREN
789 364 197
SIRET (siège)
789 364 197 00044
N° TVA intracommunautaire
FR78789364197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 364 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B
Date de création
01 novembre 2012
Siège social
85 RTE DE DOMONT SELARL DU DOCTEUR DUFFIET, 95330, DOMONT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUFFIET PASCAL

Activités chirurgicales

Finances de DUFFIET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFFIET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUFFIET PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 95330 DOMONTSiègeActif

    789 364 197 00044 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 8622B

  • 95330 DOMONTFermé

    789 364 197 00010 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 8622B

  • 95330 DOMONTFermé

    789 364 197 00036 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de DUFFIET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUFFIET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFFIET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFFIET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFFIET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFFIET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFFIET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2012

Questions fréquentes sur DUFFIET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUFFIET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUFFIET PASCAL est 789 364 197. Le SIRET de son siège social est 789 364 197 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78789364197.

Où se situe le siège social de DUFFIET PASCAL ?

Le siège social de DUFFIET PASCAL est situé 85 Rte de Domont Selarl du Docteur Duffiet, 95330 Domont.

DUFFIET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFFIET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFFIET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFFIET PASCAL.