DUFOSSE DAMIEN
Active6820A · Location de logements
DUFOSSE DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2022, identifié par le SIREN 921 896 395. Elle est domiciliée 701 residence les Granges d'Arvieux Bat le Gazan, 05350 Arvieux. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUFOSSE DAMIEN
INSEE- Dénomination
- DUFOSSE DAMIEN
- SIREN
- 921 896 395
- SIRET (siège)
- 921 896 395 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR74921896395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 896 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 29 novembre 2022
- Siège social
- 701 RESIDENCE LES GRANGES D'ARVIEUX BAT LE GAZAN, 05350, ARVIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUFOSSE DAMIEN
Location de logements
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Établissements de DUFOSSE DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05350 ARVIEUXSiègeActif
921 896 395 00016 · ouvert le 29 novembre 2022 · NAF 6820A
Conformité de DUFOSSE DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFOSSE DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUFOSSE DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUFOSSE DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 novembre 2022
Questions fréquentes sur DUFOSSE DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de DUFOSSE DAMIEN ?
Le numéro SIREN de DUFOSSE DAMIEN est 921 896 395. Le SIRET de son siège social est 921 896 395 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74921896395.
Où se situe le siège social de DUFOSSE DAMIEN ?
Le siège social de DUFOSSE DAMIEN est situé 701 residence les Granges d'Arvieux Bat le Gazan, 05350 Arvieux.
DUFOSSE DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUFOSSE DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUFOSSE DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFOSSE DAMIEN.
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