CheckersProcédures

DUFOSSE DANIEL

Active
Siren404 255 341Entrepreneur individuel62990 LEBIEZCréée le 31 décembre 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUFOSSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1973 sous le numéro SIREN 404 255 341. Le siège social de l'entreprise se trouve à Lebiez (62990). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de DUFOSSE DANIEL

Dénomination
DUFOSSE DANIEL
SIREN
404 255 341
SIRET (siège)
404 255 341 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61404255341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 255 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
31 décembre 1973
Siège social
62990, LEBIEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUFOSSE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUFOSSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFOSSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUFOSSE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 62990 LEBIEZSiègeFermé

    404 255 341 00012 · ouvert le 31 décembre 1973 · NAF 013Z

Documents juridiques de DUFOSSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUFOSSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFOSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFOSSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFOSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFOSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFOSSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1973

Questions fréquentes sur DUFOSSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUFOSSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUFOSSE DANIEL est 404 255 341. Le SIRET de son siège social est 404 255 341 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61404255341.

Où se situe le siège social de DUFOSSE DANIEL ?

Le siège social de DUFOSSE DANIEL est situé 62990 Lebiez.

DUFOSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFOSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFOSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFOSSE DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Lebiez

Toutes les entreprises à Lebiez