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DUFOSSE PASCAL

Active
Siren449 513 738Entrepreneur individuel33230 COUTRASCréée le 08 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUFOSSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 novembre 2001 sous le numéro SIREN 449 513 738. Elle est domiciliée 8 B les Jourdennes, 33230 Coutras. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DUFOSSE PASCAL

Dénomination
DUFOSSE PASCAL
SIREN
449 513 738
SIRET (siège)
449 513 738 00012
N° TVA intracommunautaire
FR84449513738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 513 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
08 novembre 2001
Siège social
8 B LES JOURDENNES, 33230, COUTRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUFOSSE PASCAL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de la vigne

Finances de DUFOSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFOSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUFOSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33230 COUTRASSiègeActif

    449 513 738 00012 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DUFOSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUFOSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFOSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFOSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFOSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFOSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFOSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2001

Marques déposées par DUFOSSE PASCAL

DUFOSSE PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHÂTEAU LÉONTINE

    N° 3363629 · Déposée le 02 juin 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 02 juin 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUFOSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUFOSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUFOSSE PASCAL est 449 513 738. Le SIRET de son siège social est 449 513 738 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84449513738.

Où se situe le siège social de DUFOSSE PASCAL ?

Le siège social de DUFOSSE PASCAL est situé 8 B les Jourdennes, 33230 Coutras.

DUFOSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFOSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFOSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFOSSE PASCAL.

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