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DUFOSSEZ DANIEL

Active
Siren338 889 389Entrepreneur individuel44800 SAINT-HERBLAINCréée le 28 juillet 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 889 389, DUFOSSEZ DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 28 juillet 1986. Son siège social est situé 127 Rte de Vannes, 44800 Saint-Herblain. Son activité principale relève du code NAF 0311Z.

Fiche d'identité de DUFOSSEZ DANIEL

Dénomination
DUFOSSEZ DANIEL
SIREN
338 889 389
SIRET (siège)
338 889 389 00031
N° TVA intracommunautaire
FR24338889389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 889 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
28 juillet 1986
Siège social
127 RTE DE VANNES, 44800, SAINT-HERBLAIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUFOSSEZ DANIEL

artisan pêcheur

Finances de DUFOSSEZ DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFOSSEZ DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUFOSSEZ DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 44800 SAINT-HERBLAINSiègeActif

    338 889 389 00031 · ouvert le 05 avril 2004 · NAF 0311Z

  • 56640 ARZONActif

    338 889 389 00049 · ouvert le 05 avril 2004 · NAF 0311Z

  • 44800 SAINT-HERBLAINFermé

    338 889 389 00023 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 741J

Documents juridiques de DUFOSSEZ DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUFOSSEZ DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFOSSEZ DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFOSSEZ DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFOSSEZ DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFOSSEZ DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFOSSEZ DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 1986

Questions fréquentes sur DUFOSSEZ DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUFOSSEZ DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUFOSSEZ DANIEL est 338 889 389. Le SIRET de son siège social est 338 889 389 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24338889389.

Où se situe le siège social de DUFOSSEZ DANIEL ?

Le siège social de DUFOSSEZ DANIEL est situé 127 Rte de Vannes, 44800 Saint-Herblain.

DUFOSSEZ DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFOSSEZ DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFOSSEZ DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFOSSEZ DANIEL.

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