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DUFOUR PASCAL

Active
Siren447 789 850Entrepreneur individuel95270 VIARMESCréée le 17 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 447 789 850, DUFOUR PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 2009. Elle est domiciliée 7 rue de la Republique, 95270 Viarmes. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUFOUR PASCAL

Dénomination
DUFOUR PASCAL
SIREN
447 789 850
SIRET (siège)
447 789 850 00024
N° TVA intracommunautaire
FR72447789850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 789 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
17 juillet 2009
Siège social
7 RUE DE LA REPUBLIQUE, 95270, VIARMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUFOUR PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DUFOUR PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFOUR PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUFOUR PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95270 VIARMESSiègeActif

    447 789 850 00024 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 9003A

  • 87620 SEREILHACFermé

    447 789 850 00016 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 3109B

Documents juridiques de DUFOUR PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUFOUR PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFOUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFOUR PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFOUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFOUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFOUR PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2009

Marques déposées par DUFOUR PASCAL

DUFOUR PASCAL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • molby deco.

    N° 3588456 · Déposée le 15 juillet 2008 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 20, 40 · expirée le 15 juillet 2018

  • LA TOILE AUX IMAGES

    N° 3499781 · Déposée le 07 mai 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 20, 40 · expirée le 07 mai 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUFOUR PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUFOUR PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUFOUR PASCAL est 447 789 850. Le SIRET de son siège social est 447 789 850 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72447789850.

Où se situe le siège social de DUFOUR PASCAL ?

Le siège social de DUFOUR PASCAL est situé 7 rue de la Republique, 95270 Viarmes.

DUFOUR PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFOUR PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFOUR PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFOUR PASCAL.

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