Checkers

DUFOUR PASCALE

Active
Siren992 886 408Entrepreneur individuel31450 MontgiscardCréée le 04 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 992 886 408, DUFOUR PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 2025. Son siège social est situé 36 RUE Cantalause, 31450 Montgiscard. L'entreprise déclare le code NAF 3213Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUFOUR PASCALE

Dénomination
DUFOUR PASCALE
SIREN
992 886 408
SIRET (siège)
992 886 408 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17992886408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 886 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z
Date de création
04 novembre 2025
Siège social
36 RUE Cantalause, 31450, Montgiscard
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUFOUR PASCALE

FABRICATION ET VENTE DE BIJOUX FANTAISIE

Finances de DUFOUR PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUFOUR PASCALE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUFOUR PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31450 MontgiscardSiègeActif

    992 886 408 00010 · ouvert le 20 octobre 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de DUFOUR PASCALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DUFOUR PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUFOUR PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUFOUR PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFOUR PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFOUR PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUFOUR PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2025

Questions fréquentes sur DUFOUR PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DUFOUR PASCALE ?

Le numéro SIREN de DUFOUR PASCALE est 992 886 408. Le SIRET de son siège social est 992 886 408 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17992886408.

Où se situe le siège social de DUFOUR PASCALE ?

Le siège social de DUFOUR PASCALE est situé 36 RUE Cantalause, 31450 Montgiscard.

DUFOUR PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFOUR PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFOUR PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFOUR PASCALE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Toutes les entreprises avec le code NAF 3213Z

Entreprises à Montgiscard

Toutes les entreprises à Montgiscard