DUFRANC PASCALE
Active8690E · Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
DUFRANC PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 349 983. Elle est domiciliée 17 rue Carle Hebert, 92400 Courbevoie. DUFRANC PASCALE relève du secteur activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues (code NAF 8690E).
Fiche d'identité de DUFRANC PASCALE
INSEE- Dénomination
- DUFRANC PASCALE
- SIREN
- 804 349 983
- SIRET (siège)
- 804 349 983 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR70804349983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 349 983
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E - Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
- Date de création
- 01 septembre 2014
- Siège social
- 17 RUE CARLE HEBERT, 92400, COURBEVOIE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DUFRANC PASCALE
Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
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Établissements de DUFRANC PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 92400 COURBEVOIESiègeActif
804 349 983 00036 · ouvert le 07 septembre 2018 · NAF 8690E
- 92400 COURBEVOIEFermé
804 349 983 00010 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 8690E
- 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé
804 349 983 00028 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 8690E
Conformité de DUFRANC PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFRANC PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUFRANC PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUFRANC PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2014
Questions fréquentes sur DUFRANC PASCALE
Quel est le numéro SIREN de DUFRANC PASCALE ?
Le numéro SIREN de DUFRANC PASCALE est 804 349 983. Le SIRET de son siège social est 804 349 983 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70804349983.
Où se situe le siège social de DUFRANC PASCALE ?
Le siège social de DUFRANC PASCALE est situé 17 rue Carle Hebert, 92400 Courbevoie.
DUFRANC PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUFRANC PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUFRANC PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFRANC PASCALE.
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