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DUFRANCATEL SEBASTIEN

Active
Siren409 763 422Entrepreneur individuel14700 LA HOGUETTECréée le 01 octobre 1996

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Enregistré sous le numéro SIREN 409 763 422, DUFRANCATEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1996. Son siège social est situé 14 rue du Trochet, 14700 La Hoguette. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de DUFRANCATEL SEBASTIEN

Dénomination
DUFRANCATEL SEBASTIEN
SIREN
409 763 422
SIRET (siège)
409 763 422 00048
N° TVA intracommunautaire
FR63409763422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 763 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 octobre 1996
Siège social
14 RUE DU TROCHET, 14700, LA HOGUETTE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DUFRANCATEL SEBASTIEN

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUFRANCATEL SEBASTIEN

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 14700 LA HOGUETTESiègeActif

    409 763 422 00048 · ouvert le 12 avril 2001 · NAF 0143Z

  • 14470 COURSEULLES-SUR-MERActif

    409 763 422 00030 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

  • 80000 AMIENSFermé

    409 763 422 00014 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 524R

  • 76780 LE MESNIL-LIEUBRAYFermé

    409 763 422 00022 · ouvert le 12 avril 2001 · NAF 0143Z

Conformité de DUFRANCATEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFRANCATEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUFRANCATEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUFRANCATEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1996

Questions fréquentes sur DUFRANCATEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUFRANCATEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUFRANCATEL SEBASTIEN est 409 763 422. Le SIRET de son siège social est 409 763 422 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63409763422.

Où se situe le siège social de DUFRANCATEL SEBASTIEN ?

Le siège social de DUFRANCATEL SEBASTIEN est situé 14 rue du Trochet, 14700 La Hoguette.

DUFRANCATEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUFRANCATEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUFRANCATEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFRANCATEL SEBASTIEN.

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