DUFRANCATEL SEBASTIEN
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
Enregistré sous le numéro SIREN 409 763 422, DUFRANCATEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1996. Son siège social est situé 14 rue du Trochet, 14700 La Hoguette. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de DUFRANCATEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUFRANCATEL SEBASTIEN
- SIREN
- 409 763 422
- SIRET (siège)
- 409 763 422 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR63409763422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 763 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 01 octobre 1996
- Siège social
- 14 RUE DU TROCHET, 14700, LA HOGUETTE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de DUFRANCATEL SEBASTIEN
Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de DUFRANCATEL SEBASTIEN
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 14700 LA HOGUETTESiègeActif
409 763 422 00048 · ouvert le 12 avril 2001 · NAF 0143Z
- 14470 COURSEULLES-SUR-MERActif
409 763 422 00030 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A
- 80000 AMIENSFermé
409 763 422 00014 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 524R
- 76780 LE MESNIL-LIEUBRAYFermé
409 763 422 00022 · ouvert le 12 avril 2001 · NAF 0143Z
Conformité de DUFRANCATEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFRANCATEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUFRANCATEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUFRANCATEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1996
Questions fréquentes sur DUFRANCATEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUFRANCATEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUFRANCATEL SEBASTIEN est 409 763 422. Le SIRET de son siège social est 409 763 422 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63409763422.
Où se situe le siège social de DUFRANCATEL SEBASTIEN ?
Le siège social de DUFRANCATEL SEBASTIEN est situé 14 rue du Trochet, 14700 La Hoguette.
DUFRANCATEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUFRANCATEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUFRANCATEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFRANCATEL SEBASTIEN.
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