DUFROY SEBASTIEN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 453 436 933, DUFROY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 6 mai 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham du Gai villa N. 11, 83580 Gassin. L'entreprise déclare le code NAF 014B comme activité principale.
Fiche d'identité de DUFROY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUFROY SEBASTIEN
- SIREN
- 453 436 933
- SIRET (siège)
- 453 436 933 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR77453436933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 436 933
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 014B
- Date de création
- 06 mai 2004
- Siège social
- HAM DU GAI VILLA N. 11, 83580, GASSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUFROY SEBASTIEN
ENTRETIEN DE JARDINS
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Établissements de DUFROY SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83580 GASSINSiègeFermé
453 436 933 00015 · ouvert le 30 avril 2004 · NAF 014B
Conformité de DUFROY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUFROY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUFROY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUFROY SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 2004
Questions fréquentes sur DUFROY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUFROY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUFROY SEBASTIEN est 453 436 933. Le SIRET de son siège social est 453 436 933 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77453436933.
Où se situe le siège social de DUFROY SEBASTIEN ?
Le siège social de DUFROY SEBASTIEN est situé Ham du Gai villa N. 11, 83580 Gassin.
DUFROY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUFROY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUFROY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUFROY SEBASTIEN.
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