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DUGAS DANIEL

Active
Siren399 921 675Entrepreneur individuel85690 NOTRE-DAME-DE-MONTSCréée le 01 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUGAS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1995 sous le numéro SIREN 399 921 675. Son siège social est situé Rte le Cesson, 85690 Notre-Dame-de-Monts. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DUGAS DANIEL

Dénomination
DUGAS DANIEL
SIREN
399 921 675
SIRET (siège)
399 921 675 00027
N° TVA intracommunautaire
FR70399921675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 921 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 février 1995
Siège social
RTE LE CESSON, 85690, NOTRE-DAME-DE-MONTS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUGAS DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DUGAS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUGAS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUGAS DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85690 NOTRE-DAME-DE-MONTSSiègeActif

    399 921 675 00027 · ouvert le 10 juillet 2016 · NAF 9003A

  • 44300 NANTESFermé

    399 921 675 00019 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 524R

Documents juridiques de DUGAS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUGAS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUGAS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUGAS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUGAS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUGAS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUGAS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur DUGAS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUGAS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUGAS DANIEL est 399 921 675. Le SIRET de son siège social est 399 921 675 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70399921675.

Où se situe le siège social de DUGAS DANIEL ?

Le siège social de DUGAS DANIEL est situé Rte le Cesson, 85690 Notre-Dame-de-Monts.

DUGAS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUGAS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUGAS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUGAS DANIEL.

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