CheckersLiquidations

DUGAY PASCAL

Active
Siren539 693 804Entrepreneur individuel73620 HAUTELUCECréée le 28 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUGAY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2011, identifié par le SIREN 539 693 804. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de la Traie les Chalets d Emeraude, 73620 Hauteluce. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUGAY PASCAL

Dénomination
DUGAY PASCAL
SIREN
539 693 804
SIRET (siège)
539 693 804 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07539693804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 693 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 décembre 2011
Siège social
RTE DE LA TRAIE LES CHALETS D EMERAUDE, 73620, HAUTELUCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUGAY PASCAL

Location de logements

Finances de DUGAY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUGAY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUGAY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73620 HAUTELUCESiègeActif

    539 693 804 00012 · ouvert le 28 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUGAY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUGAY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUGAY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUGAY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUGAY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUGAY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUGAY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2011

Questions fréquentes sur DUGAY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUGAY PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUGAY PASCAL est 539 693 804. Le SIRET de son siège social est 539 693 804 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07539693804.

Où se situe le siège social de DUGAY PASCAL ?

Le siège social de DUGAY PASCAL est situé Rte de la Traie les Chalets d Emeraude, 73620 Hauteluce.

DUGAY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUGAY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUGAY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUGAY PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Hauteluce

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Hauteluce

Entreprises du même secteur à Hauteluce

Entreprises à Hauteluce

Toutes les entreprises à Hauteluce