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DUGUAY PASCALE

Active
Siren522 495 993Entrepreneur individuel76550 SAUQUEVILLECréée le 02 novembre 2009

8552Z · Enseignement culturel

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 522 495 993, DUGUAY PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 247 Rte des Tourelles Hameau de Patteville, 76550 Sauqueville. Son activité principale est enseignement culturel (code NAF 8552Z).

Fiche d'identité de DUGUAY PASCALE

Dénomination
DUGUAY PASCALE
SIREN
522 495 993
SIRET (siège)
522 495 993 00019
N° TVA intracommunautaire
FR01522495993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 495 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
02 novembre 2009
Siège social
247 RTE DES TOURELLES HAMEAU DE PATTEVILLE, 76550, SAUQUEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUGUAY PASCALE

Enseignement culturel

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Établissements de DUGUAY PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76550 SAUQUEVILLESiègeActif

    522 495 993 00019 · ouvert le 02 novembre 2009 · NAF 8552Z

Conformité de DUGUAY PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUGUAY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUGUAY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUGUAY PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2009

Questions fréquentes sur DUGUAY PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DUGUAY PASCALE ?

Le numéro SIREN de DUGUAY PASCALE est 522 495 993. Le SIRET de son siège social est 522 495 993 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01522495993.

Où se situe le siège social de DUGUAY PASCALE ?

Le siège social de DUGUAY PASCALE est situé 247 Rte des Tourelles Hameau de Patteville, 76550 Sauqueville.

DUGUAY PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUGUAY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUGUAY PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUGUAY PASCALE.

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