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DUGUET PASCAL

Active
Siren322 280 942Entrepreneur individuel88530 LE THOLYCréée le 21 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUGUET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 1981, identifié par le SIREN 322 280 942. Elle est domiciliée 4 Che de Froidefontaine, 88530 Le Tholy. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUGUET PASCAL

Dénomination
DUGUET PASCAL
SIREN
322 280 942
SIRET (siège)
322 280 942 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91322280942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 280 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
21 juin 1981
Siège social
4 CHE DE FROIDEFONTAINE, 88530, LE THOLY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUGUET PASCAL

Autre création artistique

Finances de DUGUET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUGUET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUGUET PASCAL

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 88530 LE THOLYSiègeActif

    322 280 942 00010 · ouvert le 21 juin 1981 · NAF 9003B

  • 88310 CORNIMONTActif

    322 280 942 00036 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 6820A

  • 88530 LE THOLYActif

    322 280 942 00028 · ouvert le 10 avril 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DUGUET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUGUET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUGUET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUGUET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUGUET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUGUET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUGUET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1981

Questions fréquentes sur DUGUET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUGUET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUGUET PASCAL est 322 280 942. Le SIRET de son siège social est 322 280 942 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91322280942.

Où se situe le siège social de DUGUET PASCAL ?

Le siège social de DUGUET PASCAL est situé 4 Che de Froidefontaine, 88530 Le Tholy.

DUGUET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUGUET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUGUET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUGUET PASCAL.

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